Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site vitrine ELA Capture.

Éditeur du site

Dénomination: Vertaya
Forme juridique: À renseigner
Capital social: À renseigner
Siège social: À renseigner
RCS / SIREN: À renseigner
TVA intracommunautaire: À renseigner
Directeur de la publication: À renseigner
Contact: sylvain@vertaya.com · Téléphone à renseigner

Hébergement du site vitrine

Le site vitrine est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.

Cette mention concerne uniquement l’hébergement du présent site marketing. Elle ne décrit pas l’architecture de déploiement de la solution ELA Capture chez un client.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, illustrations, visuels, vidéos, logos et signes distinctifs qui y figurent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à Vertaya ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi.

Responsabilité

Vertaya apporte un soin raisonnable à l’exactitude et à la mise à jour des informations publiées. Ces contenus ont toutefois une finalité générale et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil juridique, comptable ou technique adapté à une situation particulière.

Les liens externes sont fournis à titre pratique. Vertaya ne contrôle pas en permanence leur contenu ni leur disponibilité.

Données personnelles

Les traitements liés aux demandes de démonstration, aux prises de contact et à la navigation sont décrits dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Toute difficulté est d’abord recherchée par voie amiable avant le recours aux juridictions compétentes.

Dernière mise à jour : 2 septembre 2026.